Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Délibérations de novembre 2025 :
| Délibération n°2025_DE_019 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 07 novembre 2025 et portant sur Tarifs de la salle des fêtes et modifications du règlement d'utilisation |
Délibérations d'octobre 2025 :
| Délibération n°2025_DE_018 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 03 octobre 2025 et portant sur Approbation de la modification des statuts du S.D.E.E. de la Lozère |
| Délibération n°2025_DE_017 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 03 octobre 2025 et portant sur Echange avec les consorts BOUQUET |
| Délibération n°2025_DE_016 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 03 octobre 2025 et portant sur Vente commune à Madame CANNAC Marie-Laure et Monsieur LAURAIRE Richard |
| Délibération n°2025_DE_015 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 03 octobre 2025 et portant sur Fonds de concours intercommunal 2025 |
| Délibération n°2025_DE_014 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 03 octobre 2025 et portant sur Demande de subvention contrats territoriaux voirie 2025 |
| Délibération n°2025_DE_013 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 03 octobre 2025 et portant sur Décision modificative n°01 |
Délibérations de mai 2025 :
| Délibération n°2025_DE_012 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 mai 2025 et portant sur Révision du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) |
| Délibération n°2025_DE_011 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 mai 2025 et portant sur Choix des entreprises pour les travaux de rénovation énergétiques du logement de l'Oustalou |
| Délibération n°2025_DE_010 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 mai 2025 et portant sur Choix des entreprises pour les travaux de rénovation énergétiques du Presbytère |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°2025_DE_008 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 04 avril 2025 et portant sur Attribution des subventions aux associations |
| Délibération n°2025_DE_007 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 04 avril 2025 et portant sur Vote du budget primitif 2025 de la commune |
| Délibération n°2025_DE_006 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 04 avril 2025 et portant sur Vote du budget primitif 2025 service eau |
| Délibération n°2025_DE_005 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 04 avril 2025 et portant sur Vote des taux d'imposition 2025 |
| Délibération n°2025_DE_004 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 04 avril 2025 et portant sur Délibération sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2024 de la commune de Saint-Gal |
| Délibération n°2025_DE_003 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 04 avril 2025 et portant sur Délibération sur le compte financier unique 2024 - Commune de Saint-Gal |
| Délibération n°2025_DE_002 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 04 avril 2025 et portant sur Délibération sur l'affectation du résultat de fonctionnement 2024 - service eau de Saint-Gal |
| Délibération n°2025_DE_001 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 04 avril 2025 et portant sur Délibération sur le compte financier unique 2024 - Service eau de Saint-Gal |
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